DE LA VILLE DE PARIS.

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[i548]

point a mys la matiere en deliberation et demandé l'oppinyon et avis aux assistans.

Tous lesquelz ont remercié humblement mond. s^r d'Athis du devoir qu'il a faict aud. voyage, em-semble les depputtez avecques luy, et neantmoings ont conclud, advisé et deliberé que, le plus dilli-gemment que faire ce pourra, on doibt dresser la mynutte des provisions desd, aydes de vi deniers pour livre du bestail à pié fourché, vendu au marché de Paris, comprins Sainct Laurens, et y adjouster pareille somme, ou la valleur, sur le bestail à pié fourché entrant en lad. Ville, faulxbourgs et banlieue, actendu que si led. pié fourché entrant n'estoit chargé, seroit cause de la diminution dud. pié fourché du marché de Paris et desd, vi deniers parisis pour livre du poisson de mer fraiz et salle, vendu ès

Halles de Paris; et sur lesd, fermes lever à rente, au denier douze, les xl", escuz, faisant moictié desd, nu" m. escuz.

Et quant à l'autre moictié, après lesd. xl", escuz fournyz aud. seigneur, qu'on luy doibt allors encores remonstrer l'impossibilité de les lever par cappita-cion, ne sur les maisons, actendu que lad. Ville ne feust jamais taillable, et la povreté des habitans d'icelle; et que s'il ne luy plaist se contempter desd. xl", escuz, qu'il luy plaise les permectre lever sur les n solz vi deniers tournoiz pour muy de vin entrant, et n solz vi deniers tournoiz [pour muy] de vin yssant hors Paris;

Et neantmoings faire, ce pendant, son devoir de essayer à faire les taxes et le prandre par cappita-lion, le fort portant le foible.

CXLVII [XCVI].

- [DÉLIRÉRATION TOUCHANT L'ÉCHANGE DE LA FERME DU PIED FOURCHE CONTRE LES ANCIENNES FERMES DES VILLAGES.]

8 juin 1548. (Fol. m.)

Du vendredi, vin"¹" jour de Juing mil v^e xlviii.

En assemblée le jourd'uy faicte, en l'Ostel de ia Ville de Paris, de Mess™ les Prevost des Marchans, Eschevins et Conseillers de lad. Ville, pour oyr la lecture des lettres patentes du Roy, envoyées à Mess™ les Commissaires, depputez par led. seigneur sur la revente de son dommaine et aydes, pour l'es-change que led. seigneur entend faire de la ferme de xii deniers pour livre du bestail à pié fourché, vendu au marché de Paris, aux anciennes fermes des villages du plat pays; en laquelle se sont trouvez, c'est assavoir :

Mons^r le Prevost des Marchans, m" Loys Gayand;

Berthelemy, Charpentier, Eschevins;

Mess™ Viole, M. de Bragelongne, de Livres, Paillart, Lecomte, Larcher, Lelieur, T. de Bragelongne, Conseillers d'icelle Ville;

Après lecture faicte des lettres patentes du Roy, envoyées à Mess™ les Commissaires sur le faict de la vendition et alienation de son dommaine, à eulx communiquées par lesd, s™, a esté conclud et deliberé qu'on peult bien offrir, suyvant le bon plaisir du Roy contenu èsd. lettres, eschanger avec lesd. Commissaires les petites fermes, vendues par le feu Roy, que Dieu absoille, avec la ferme du bestail à pié fourché, vendu au marché de Paris, compris le jour et foire Sainct Laurens, nagueres racheptées par

led. seigneur desd. Prevost et Eschevins, selon la concurrance de la valleur d'icelle ferme, comprins le jour et foire Sainct Laurens, à prendre de cinq dernieres années une commune, tant de Ia valleur desd, fermes du pié fourché, que desd, petites fermes, l'une supportant l'autre, à la charge que, si les rentes constituées sur lesd, fermes et fraiz pour ce neccessaires payez, il y a plus valleur, lad. plus valleur reviendra et apartiendra aud. seigneur.

Et aussi, s'il advenoit que les deniers procedans du résidu desd, petites fermes et de lad. ferme du pié fourché, comprins Sainct Laurens, n'estoient suffisans pour payer les arreraiges desd, rentes et fraiz necessaires, ce qui s'en deffauldra sera prins sur les plus valleurs des fermes du vm^e du vin vendu en detail et taverne, aux quartiers des Halles et Petit Pont, et sur la ferme de l'imposition de xii deniers pour livre, à prandre sur le poisson fraiz et salle, vendu ès Halles et autres lieux de lad. ville de Paris, venduz par le feu Roy ausd. Prevost et Eschevins, ou leurs predecesseurs, dès les années v° xxxvi et xxxvii. Et aussi que, en ce faisant, le bon plaisir dud. seigneur sera ordonner que lad. ferme du pié fourché, comprins le jour et foire Sainct Laurens, sera et demourera chargée et ypothequée au payement desd, rentes, tout ainsi et en la forme ct maniere que sont el ont esté lesd, petites fermes qui luy seront baillées en contre eschange.

IMrntMEIKE NATIONALE.



		DE LA VILLE DE PARIS.		129
[i548] point a mys la matiere en deliberation et demandé l'oppinyon et avis aux assistans. Tous lesquelz ont remercié humblement mond. s^r d'Athis du devoir qu'il a faict aud. voyage, em-semble les depputtez avecques luy, et neantmoings ont conclud, advisé et deliberé que, le plus dilli-gemment que faire ce pourra, on doibt dresser la mynutte des provisions desd, aydes de vi deniers pour livre du bestail à pié fourché, vendu au marché de Paris, comprins Sainct Laurens, et y adjouster pareille somme, ou la valleur, sur le bestail à pié fourché entrant en lad. Ville, faulxbourgs et banlieue, actendu que si led. pié fourché entrant n'estoit chargé, seroit cause de la diminution dud. pié fourché du marché de Paris et desd, vi deniers parisis pour livre du poisson de mer fraiz et salle, vendu ès				129
			Halles de Paris; et sur lesd, fermes lever à rente, au denier douze, les xl", escuz, faisant moictié desd, nu" m. escuz. Et quant à l'autre moictié, après lesd. xl", escuz fournyz aud. seigneur, qu'on luy doibt allors encores remonstrer l'impossibilité de les lever par cappita-cion, ne sur les maisons, actendu que lad. Ville ne feust jamais taillable, et la povreté des habitans d'icelle; et que s'il ne luy plaist se contempter desd. xl", escuz, qu'il luy plaise les permectre lever sur les n solz vi deniers tournoiz pour muy de vin entrant, et n solz vi deniers tournoiz [pour muy] de vin yssant hors Paris; Et neantmoings faire, ce pendant, son devoir de essayer à faire les taxes et le prandre par cappita-lion, le fort portant le foible.

CXLVII [XCVI].	- [DÉLIRÉRATION TOUCHANT L'ÉCHANGE DE LA FERME DU PIED FOURCHE CONTRE LES ANCIENNES FERMES DES VILLAGES.] 8 juin 1548. (Fol. m.)

Du vendredi, vin"¹" jour de Juing mil v^e xlviii. En assemblée le jourd'uy faicte, en l'Ostel de ia Ville de Paris, de Mess™ les Prevost des Marchans, Eschevins et Conseillers de lad. Ville, pour oyr la lecture des lettres patentes du Roy, envoyées à Mess™ les Commissaires, depputez par led. seigneur sur la revente de son dommaine et aydes, pour l'es-change que led. seigneur entend faire de la ferme de xii deniers pour livre du bestail à pié fourché, vendu au marché de Paris, aux anciennes fermes des villages du plat pays; en laquelle se sont trouvez, c'est assavoir : Mons^r le Prevost des Marchans, m" Loys Gayand; Berthelemy, Charpentier, Eschevins; Mess™ Viole, M. de Bragelongne, de Livres, Paillart, Lecomte, Larcher, Lelieur, T. de Bragelongne, Conseillers d'icelle Ville; Après lecture faicte des lettres patentes du Roy, envoyées à Mess™ les Commissaires sur le faict de la vendition et alienation de son dommaine, à eulx communiquées par lesd, s™, a esté conclud et deliberé qu'on peult bien offrir, suyvant le bon plaisir du Roy contenu èsd. lettres, eschanger avec lesd. Commissaires les petites fermes, vendues par le feu Roy, que Dieu absoille, avec la ferme du bestail à pié fourché, vendu au marché de Paris, compris le jour et foire Sainct Laurens, nagueres racheptées par			led. seigneur desd. Prevost et Eschevins, selon la concurrance de la valleur d'icelle ferme, comprins le jour et foire Sainct Laurens, à prendre de cinq dernieres années une commune, tant de Ia valleur desd, fermes du pié fourché, que desd, petites fermes, l'une supportant l'autre, à la charge que, si les rentes constituées sur lesd, fermes et fraiz pour ce neccessaires payez, il y a plus valleur, lad. plus valleur reviendra et apartiendra aud. seigneur. Et aussi, s'il advenoit que les deniers procedans du résidu desd, petites fermes et de lad. ferme du pié fourché, comprins Sainct Laurens, n'estoient suffisans pour payer les arreraiges desd, rentes et fraiz necessaires, ce qui s'en deffauldra sera prins sur les plus valleurs des fermes du vm^e du vin vendu en detail et taverne, aux quartiers des Halles et Petit Pont, et sur la ferme de l'imposition de xii deniers pour livre, à prandre sur le poisson fraiz et salle, vendu ès Halles et autres lieux de lad. ville de Paris, venduz par le feu Roy ausd. Prevost et Eschevins, ou leurs predecesseurs, dès les années v° xxxvi et xxxvii. Et aussi que, en ce faisant, le bon plaisir dud. seigneur sera ordonner que lad. ferme du pié fourché, comprins le jour et foire Sainct Laurens, sera et demourera chargée et ypothequée au payement desd, rentes, tout ainsi et en la forme ct maniere que sont el ont esté lesd, petites fermes qui luy seront baillées en contre eschange.

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